Présentation de la marque Bretagne Responsable Agriculture Artisanat Aquaculture
Déposée le 25 janvier 2013 par monsieur COUSIN Jean-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Bretagne Responsable Agriculture Artisanat Aquaculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est monsieur COUSIN Jean-Yves domicilié(e) 19 rue du Chateau d'eau - 56270 - PLOEMEUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COUSIN Jean-Yves domicilié(e) 19 rue du Chateau d'eau - 56270 - PLOEMEUR - France.
La marque Bretagne Responsable Agriculture Artisanat Aquaculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977546.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. COUSIN Jean-Yves - 19 rue du Chateau d'eau - 56270 - PLOEMEUR - France
M. COUSIN Jean-Yves - 19 rue du Chateau d'eau - 56270 - PLOEMEUR - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Republication pour erratum - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Viande (à l'exception des volailles), poisson, volailles bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie (à l'exception du pâté) ; pâté conforme au cahier des charges de la demande d'Indication Géographique Protégée « Pâté de Campagne Breton » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Farine de Blé Noir de Bretagne ou Farine de Blé Noir de Bretagne-Gwinizh Breizh » et préparations faites de céréales bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Farine de Blé Noir de Bretagne ou Farine de Blé Noir de Bretagne-Gwinizh Breizh », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues [condiments]. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan. Algues pour l'alimentation humaine ou animale. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Pisciculture d'élevage ; pisciculture ; élevage de poissons.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Bretagne Responsable Agriculture Artisanat Aquaculture"
